Mémentos

Veuillez trouver ci-dessous les différents mémentos par catégorie.

Généralités
1.01 - Extrait du Compte Individuel (CI)

1.02 - Splitting en cas de divorce

1.04 - Explications concernant l’extrait du Compte Individuel (CI)

1.03 - Bonifications pour tâches d’assistance

1.05 - Explications concernant l’aperçu des comptes
Cotisations AVS/AI/APG/AC
2.01 - Cotisations salariales à l’AVS, à l’AI et aux APG

2.02 - Cotisations des indépendants à l’AVS, à l’AI et aux APG

2.03 - Cotisations des personnes sans activité lucrative à l’AVS, à l’AI et aux APG

2.04 - Cotisations à l’AVS, à l’AI, aux APG et à l’AC sur les salaires minimes

2.05 - Rémunérations versées lors de la cessation des rapports de travail

2.06 - Travail domestique

2.07 - Procédure de décompte simplifiée pour les employeurs

2.08 - Cotisations à l’assurance-chômage

2.09 - Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses

2.10 - Cotisations des étudiants à l’AVS, à l’AI et aux APG

2.11 - Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempéries
Prestations de l'AVS
3.01 - Rentes de vieillesse et allocations pour impotent de l'AVS

3.02 - Moyens auxiliaires de l’AVS

3.03 - Rentes de survivants de l’AVS

3.04 - Flexibilisation de la retraite

3.05 - Versement de prestations AVS/AI/APG/PC/Ptra/AFam en mains de tiers

3.06 - Calcul anticipé de la rente

31 - Stabilisation de l’AVS (AVS 21)
Prestations de l'AI
4.01 - Prestations de l’assurance-invalidité (AI)

4.02 - Indemnités journalières de l’AI

4.03 - Moyens auxiliaires de l’AI

4.04 - Rentes d’invalidité de l’AI

4.05 - Remboursement des frais de voyage dans l’AI

4.06 - La procédure dans l’AI

4.07 - Véhicules à moteur de l’AI

4.08 - Appareils auditifs de l’AI

4.09 - Mesures de réadaptation d’ordre professionnel de l’AI

4.11 - Couverture d’assurance pendant des mesures de réadaptation de l'AI

4.12 - Conseils axés sur la réadaptation, détection et intervention précoces
Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI
5.01 - Prestations complémentaires à l’AVS et à l’AI

5.02 - Votre droit aux prestations complémentaires à l’AVS et à l’AI
APG - allocation de maternité - paternité - prise en charge et adoption
6.01 - Allocations pour perte de gain

6.02 - Allocation de maternité

6.04 - Allocation de paternité

6.10 - Allocation de prise en charge

6.11 - Allocation d‘adoption
Allocations familiales
6.08 - Allocations familiales

6.09 - Allocations familiales dans l’agriculture

61 - Informations sur les allocations de formation
Institution de prévoyance
6.06 - Obligation de s’affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP
Assurances maladie et accidents
6.05 - Assurance-accidents obligatoire LAA

6.07 - Assurance-maladie obligatoire Réduction individuelle des primes
Mobilité internationale
10.01 - Salariés à l’étranger et les membres de leur famille